Mentions légales

Le présent site est la propriété de "Sarl Le Monnier Espaces Verts" au capital de 10000 €, inscrite au RCS de Lisieux ayant son siège social à Gonneville-sur-mer.

Le site lemonnier-espacesverts.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A. Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Le site lemonnier-espacesverts.com, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la société Le Monnier Espaces Verts. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l''informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à Le Monnier Espaces Verts et les faire rectifier le cas échéant.

Alors toutes les démarches pour assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet ont été effectuée, Exai ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Le Monnier Espaces Verts n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels Le Monnier Espaces Verts n'a aucun contrôle.

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Le Monnier Espaces Verts et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.